ACTELION PHARMACEUTICAL FRANCE SAS au capital social de 200.000 euros
Numéro de dépôt :
3308940
Date de dépôt :
13/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/08/2014
Présentation de la marque Itinér air
Déposée le 13 août 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACTELION PHARMACEUTICAL FRANCEau capital social de 200.000 euros
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Itinér air » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-39 du 24 septembre 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACTELION PHARMACEUTICAL FRANCEau capital social de 200.000 euros domicilié(e) 18 rue Royale,75008 PARIS - 75008 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Richard MILCHIOR Avocat Association MILCHIOR – SMILEVITCH domicilié(e) 10 rue Labie,75017 PARIS - 75017 - France.
La marque Itinér air a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3308940.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Itinér air est expirée depuis le 13 août 2014.
ACTELION PHARMACEUTICAL FRANCEau capital social de 200.000 euros a également déposé les autres marques suivantes : JF HTAP , journée française de l'HTAP
ACTELION PHARMACEUTICAL FRANCE SAS au capital social de 200.000 euros - 18 rue Royale,75008 PARIS - 75008 - France
Maître Richard MILCHIOR Avocat Association MILCHIOR – SMILEVITCH - 10 rue Labie,75017 PARIS - 75017 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-03
Publication - Publication le 24 sept. 2004 au BOPI 2004-39
Produits de l'imprimerie, article pour reliure, pochettes en papier carton – matériel d'enseignement (à l'exception des appareils). Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes (à savoir : porte-documents, portefeuille, sacs à main, sacs à dos, sacs de voyage, boîtes en cuir ou en carton-cuir), malles et valises, mallettes, besaces, sac à dos. Éducation, formation, organisation de séminaires, formation continue. Services médicaux.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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